Sous le haut patronage de Monsieur Emmanuel Macron, président de la République, cette journée d’étude a été organisée par la Société d’Encouragement pour l’Industrie Nationale, en partenariat avec l’IDAF (Institut des Dirigeants d’Associations & Fondations) et la Fondation Croissance-Responsable-Institut de France.
Lors de cette rencontre, Yves d’Hérouville, Président de l’IDAF, est intervenu sur “le statut d’utilité publique de 1901 à nos jours : le difficile équilibre entre contrôle et liberté”.
Bernard Bazillon, Vice-président de l’IDAF, est également intervenu sur le “Mécénat et développement du secteur d’utilité publique : la France a-t-elle rattrapé son retard ?”.
Retrouvez ci-dessous le programme.
10 h : Ouverture
- Olivier Mousson, Président de la Société d’Encouragement pour l’Industrie Nationale
10 h 30 – 12h : Table-Ronde 1
L’utilité publique avant la loi de 1901 : du monopole d’Etat à la reconnaissance de la philanthropie
- Président de séance : Arthur Dehaene, Directeur des services administratifs à l’Institut de France
- Modération: Jordan Slimani, Conservateur des collections de la Société d’Encouragement pour l’Industrie Nationale
- Edith Archambault, Professeur émérite d’économie à l’Université Paris Panthéon Sorbonne I
- Igor Moullier, Maître de Conférences à l’École Normale Supérieure de Lyon et membre du Comité Scientifique du Département Histoire Préfectorale et du ministère de l’Intérieur
- Régis Boulat, Maître de Conférences à l’Université de Haute-Alsace (UHA) et Responsable du Groupe Histoire de la Société Industrielle de Mulhouse
14 h 30 – 16 h 30 : Table-Ronde 2
Le statut d’utilité publique de 1901 à nos jours : le difficile équilibre entre contrôle et liberté
- Président de séance : Michel Delpuech, Conseiller d’État
- Modération : Bertrand-Pierre Galey, Secrétaire Général de la Société d’Encouragement pour l’Industrie Nationale
- Yves d’Hérouville, Président de l’Institut des Dirigeants d’Associations & Fondations (IDAF)
- Direction des Libertés Publiques des Affaires Juridiques au ministère de l’Intérieur
- Wilfried Meynet, Avocat spécialisé en droit des associations et des fondations au cabinet d’avocats Kelten
- Nicolas Mitton, Directeur des Affaires Publiques et Juridiques au Centre Français des Fonds et Fondations
16 h 30 – 18 h : Table-Ronde 3
Mécénat et développement du secteur d’utilité publique : la France a-t-elle rattrapé son retard ?
- Président de séance : François Debiesse, Président d’Admical
- Modération : Bernard Bazillon, Directeur national ESS, Associé KPMG/ Vice-Président de l’Institut des Dirigeants d’Associations & Fondations (IDAF)
- Christian de Boisdeffre, Administrateur Général des Finances Publiques au Contrôle Général Économique et Financier (CGEFI) du ministère de l’Économie et des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique
- Sabine Roux de Bézieux, Présidente de la Fondation de la Mer et d’Un Esprit de Famille
- Christian Nouel, Président de la Fondation Croissance-Responsable-Institut de France
18 h : Conclusion
Quelles évolutions à court et moyen terme ?
- Christian Saint-Étienne, professeur émérite au Conservatoire National des Arts et Métiers
